Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT
CECOFOP Centre de Conseil et de Formation Professionnelle (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
97679781
Date de dépôt :
22/05/1997
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/05/2007

Présentation de la marque PASSEPORT

Déposée le 22 mai 1997 par l'association loi 1901 CECOFOP Centre de Conseil et de Formation Professionnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PASSEPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 CECOFOP Centre de Conseil et de Formation Professionnelle domicilié(e) 20 rue du Calvaire, BP 41217, 44012 NANTES Cedex 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 215 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CECOFOP - France.

La marque PASSEPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT est expirée depuis le 22 mai 2007.

CECOFOP Centre de Conseil et de Formation Professionnelle a également déposé les autres marques suivantes : LE PASSEUR


CECOFOP Centre de Conseil et de Formation Professionnelle (Association loi 1901) - 20 rue du Calvaire, BP 41217, 44012 NANTES Cedex 01 - France - SIREN 324215102


CECOFOP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Edition de livres, de revues Prêts de livres Production de spectacles, de films Organisation d'Expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès Imprimerie Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données Service de reporteurs Filmage sur bande vidéo Gestion de lieux d'expositions

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.